Jean-Claude Arnaud

De: Arnaud, Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229483S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Arnaud Jean-Claude
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000647532(source JORF)
inscription
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean-Claude Arnaud
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Drôme
Groupe:
Direction du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Drôme
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000789552(source JORF)
radiation
16 Février 200516/02/2005
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000248075(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Arnaud (Jean-Claude, François)
directeur dans un groupe industriel ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2003
rapporteur auprès de la Commission nationale de la pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000229049(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
mentionnée aux articles R. 5002 et R. 5002-2 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000778672(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000405820(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Arnaud (Jean-Claude)
chirurgien-dentiste à la Réunion ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Arnaud (Jean-Claude)
inspecteur du travail à la subdivision de l'inspection du travail et des transports de la Drôme, à Valence
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000378536(source JORF)
promotion
16 Juillet 199616/07/1996
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)
JORFTEXT000000557733(source JORF)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacopée
prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
En raison de leur compétence scientifique ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360744(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Arnaud (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000541527(source JORF)
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Jean-Claude Arnaud
géographie tropicale, université de Rouen
Objet:
au cours de l'année universitaire 1989-1990
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
2e sous-section
Géographie humaine, économique et régionale
JORFTEXT000000524523(source JORF)
nomination
26 Janvier 199026/01/1990